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Marques déposées par monsieur JEROME DOUDARD
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CERVELAS NORMAND et/ou CERVELAS DE NORMANDIE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CERVELAS NORMAND et/ou CERVELAS DE NORMANDIE
M. JEROME DOUDARD
TROIS D, SAS

Numéro de dépôt :
4161464
Date de dépôt :
03/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
CERVELAS NORMAND et/ou CERVELAS DE NORMANDIE de JEROME DOUDARD

Présentation de la marque CERVELAS NORMAND et/ou CERVELAS DE NORMANDIE

Déposée par voie électronique le 3 mars 2015 par monsieur JEROME DOUDARD et la Société par Action Simplifiée (SAS) TROIS D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CERVELAS NORMAND et/ou CERVELAS DE NORMANDIE »

Les déposants sont monsieur JEROME DOUDARD domicilié(e) ZI 1 SECTEUR EST, N 6 RUE MARCEL LEBOURGEOIS - 61300 - L'AIGLE - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) TROIS D domicilié(e) ZI N 1 SECTEUR EST, N 6 RUE MARCEL LEBOURGEOIS - 61300 - L'AIGLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS TROIS D, M. JEROME DOUDARD domicilié(e) ZI 1 SECTEUR EST, N 6 RUE MARCEL LEBOURGEOIS - 61300 - L'AIGLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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JEROME DOUDARD a également déposé les autres marques suivantes : CERVELAS AIGLON ET/OU CERVELAS DE L AIGLE


M. JEROME DOUDARD - ZI 1 SECTEUR EST, N 6 RUE MARCEL LEBOURGEOIS - 61300 - L'AIGLE - France

TROIS D, SAS - ZI N 1 SECTEUR EST, N 6 RUE MARCEL LEBOURGEOIS - 61300 - L'AIGLE - France - SIREN 3


SAS TROIS D, M. JEROME DOUDARD - ZI 1 SECTEUR EST, N 6 RUE MARCEL LEBOURGEOIS - 61300 - L'AIGLE - France


Publication - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Inscription le 9 août 2016 - Rejet total n°677172 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-09

Viande, poisson, volaille et gibier ; charcuterie ; salaisons.